Règlement intérieur
Association REAL DANSES
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association REAL DANSES, dont l'objet est la détente et l’épanouissement de ses membres par la danse.
Il est distribué à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.
Article 1er - Composition
L'association REAL DANSES est composée de membres adhérents, les personnes autorisées à devenir membre adhérent sont les personnes de 15 ans et plus.
Article 2 - Cotisation
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle et fournir les documents nécessaires à l’adhésion, ces documents sont la fiche d’inscription et un certificat médical ou une décharge pour la pratique de l’activité choisie sauf pour les adhérents mineurs, le certificat médical reste obligatoire.
Le montant de la cotisation est fixé chaque année par l’assemblée générale
Le versement de la cotisation doit être établi par espèces ou chèques à l'ordre de l'association et doit être effectué au plus tard le mois suivant l’appel à cotiser, il est possible de réaliser le règlement en plusieurs chèques mais qui devront être donnés le jour de l’adhésion.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre en cours d’année.
Article 3 - Admission de membres nouveaux
L'association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres si le nombre d’inscrits par activité proposée n’est pas atteint Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : s’acquitter de la cotisation et fournir les pièces nécessaire à l’enregistrement de leur admission.
Les nombres d’inscrits minimum et maximum par activité sont fixés en début d’année par l’Assemblée Générale.
Si le nombre d’inscrits n’est pas atteint dans une activité dans le 1er trimestre de l’année scolaire, l’activité pourra soit être réduite soit supprimée après décision du bureau de l’association.
Article 4 - Exclusion
Précision de l'article 6 des statuts de l'association REAL DANSES, seuls les cas de
non-respect des règles établies, attitude portant préjudice à l’association, fautes intentionnelles
ou refus de paiement de cotisation peuvent déclencher une procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par les membres du bureau de l’association à une majorité relative, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. La personne contre laquelle une procédure d'exclusion est engagée peut se faire assister par un membre de l'association de son choix.
Si l'exclusion est prononcée, une procédure d'appel est autorisée auprès de l’assemblée
générale et ce dans un délai de 15 jours à compter de la date de réception de la lettre notifiant l'exclusion.
Article 5 – Démission
Conformément à l'article 6 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser une lettre présentant sa démission au bureau. Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.
Article 6 - Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association est établi par le bureau de l’association conformément à l'article 14 des statuts.
Il peut être modifié par l’assemblée générale sur proposition du bureau, cette modification fera l’objet d’un vote lors de l’Assemblée Générale.
Article 7 – Les locaux
Nous attirons l’attention de chaque membre sur la nécessité de remettre les lieux, mis à
disposition par la commune, en l’état après chaque réunion ou chaque séance d’activité : rangement et nettoyage ainsi que le dépôt des ordures dans les poubelles. Il est interdit de fumer dans les locaux.
Article 8 – Les cours
Les cours sont dispensés de la mi-septembre à la mi-juin, il n’y a pas de cours pendant les vacances scolaires sauf rattrapage.Chaque membre sera averti par SMS de tout cours annulé, le cours annulé sera ensuite rattrapé pendant les vacances scolaires.